Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 9 Janvier 2026

Bienvenue sur chansonpourtoujours.
Les présentes conditions régissent votre accès et votre utilisation de nos services. En passant une commande, vous acceptez d’être lié par ces conditions.

1. Description du service

chansonpourtoujours propose la création de chansons personnalisées générées à l’aide d’intelligence artificielle, basées sur les informations fournies par le client.

Chaque création est unique et produite spécifiquement pour une commande donnée.

2. Commande et engagement du client

En passant une commande, vous confirmez que :

• Les informations fournies sont exactes, complètes et à jour

• Vous détenez les droits nécessaires sur le contenu soumis (noms, histoires, etc.)

• Vous utilisez le service uniquement à des fins légales

Nous nous réservons le droit de refuser ou annuler toute commande non conforme.

3. Livraison

Les chansons sont livrées en format numérique à l’adresse courriel fournie, généralement dans un délai de 48 heures suivant la confirmation de la commande.

Ce délai peut varier en fonction du volume de commandes ou de circonstances exceptionnelles.

chansonpourtoujours ne peut être tenu responsable des retards liés à :

• Une adresse courriel incorrecte

• Des filtres anti-spam

• Des problèmes techniques hors de notre contrôle

4. Nature du produit et politique de satisfaction

Nos produits étant numériques et personnalisés, ils ne peuvent être retournés.

Toutefois, nous offrons une garantie de satisfaction incluant :

• Une possibilité de révision gratuite selon notre politique de remboursement

• Un accompagnement pour ajuster la chanson si nécessaire

5. Droits d’utilisation

Une fois la chanson livrée, vous bénéficiez d’un droit d’utilisation personnel, non exclusif et non transférable.

Vous pouvez :

• Écouter, partager et offrir la chanson

• L’utiliser lors d’événements privés (mariages, fêtes, etc.)

• La publier sur vos réseaux sociaux personnels

Vous n’êtes pas autorisé à :

• Revendre, distribuer ou exploiter la chanson à des fins commerciales

• Revendiquer la propriété intellectuelle de la création

• Utiliser la chanson dans de la publicité ou du marketing sans autorisation écrite

• Distribuer la chanson sur des plateformes de streaming à des fins de monétisation

6. Propriété intellectuelle

Toutes les créations, technologies et éléments du service demeurent la propriété exclusive de chansonpourtoujours.

L’achat d’une chanson n’entraîne pas un transfert de propriété intellectuelle, mais uniquement un droit d’utilisation tel que décrit ci-dessus.

7. Contenu interdit

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande contenant du contenu :

• Haineux, discriminatoire ou offensant

• Diffamatoire envers une personne réelle

• Illégal ou encourageant des activités illégales

• À caractère sexuellement explicite

Aucun remboursement ne sera garanti si une commande est refusée pour ces raisons.

8. Limitation de responsabilité

Les services sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité ».

Dans la mesure permise par la loi :

• Nous ne garantissons pas que le service sera exempt d’erreurs ou d’interruptions

• Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires ou consécutifs

• La responsabilité totale de chansonpourtoujours est limitée au montant payé pour la commande concernée.

9. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.

Les modifications prennent effet dès leur publication. L’utilisation continue du service constitue une acceptation des conditions mises à jour.

10. Force majeure

Nous ne pourrons être tenus responsables de tout retard ou manquement résultant de circonstances hors de notre contrôle raisonnable (pannes, catastrophes, interruptions réseau, etc.).

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables dans la juridiction où chansonpourtoujours exerce ses activités, sans égard aux principes de conflit de lois.

12. Contact

Pour toute question concernant ces conditions : [email protected]

Email : [email protected]

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